Marque expirée - Marque en non vigueur

Passeport Intellectuel C.B. « Copyright Business »
Monsieur VILLEPOUX Jannick
Monsieur DUBOIS Michel

Numéro de dépôt :
3477109
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017
Passeport Intellectuel C.B. « Copyright Business » de VILLEPOUX Jannick

Présentation de la marque Passeport Intellectuel C.B. « Copyright Business »

Déposée le 23 janvier 2007 par monsieur VILLEPOUX Jannick et monsieur DUBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport Intellectuel C.B. « Copyright Business » »

Les déposants sont monsieur VILLEPOUX Jannick domicilié(e) 5, allée des Glycines,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France et monsieur DUBOIS Michel domicilié(e) 5844, ave du Parc Montréal,CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jannick VILLEPOUX domicilié(e) 5, allée des Glycines, BP 59,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport Intellectuel C.B. « Copyright Business » est expirée depuis le 23 janvier 2017.


Monsieur VILLEPOUX Jannick - 5, allée des Glycines,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France

Monsieur DUBOIS Michel - 5844, ave du Parc Montréal,CANADA - Canada


Mr Jannick VILLEPOUX - 5, allée des Glycines, BP 59,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Travaux d'ingénierie, de conseil en propriété intellectuelle et d'éditions, à savoir : 1) valorisation rapidement et à moindre coût de la propriété intellectuelle, des entreprises, des inventeurs ainsi que celles des auteurs d'idées novatrices non-brevetables. 2) estimation du potentiel économique d'une innovation et la nécessité d'investir en brevet, modèle ou dessin avant de commencer à en payer le coût. 3) élaboration d'une stratégie originale et accessible qui soit adaptée au lancement et à l'exploitation économique d'une innovation. 4) établissement des liens contractuels d'un type nouveau qui sont indispensables à la réalisation d'un partenariat de qualité entre l'auteur d'un concept novateur et un investisseur financier, ou tout autre bailleur de fonds.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.